Présentation de la marque A FOR APPLE L ANGLAIS DES 3 ANS
Déposée par voie électronique le 15 août 2010 par Gabriel, Anouchka DELBART, Frédéric DEPLANCKE, Eve-Marine
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « A FOR APPLE L ANGLAIS DES 3 ANS »
Les déposants sont Gabriel, Gatby DEPLANCKE domicilié(e) 90 Jean Sans Peur - 59000 - LILLE - France, Anouchka DELBART domicilié(e) 90 Jean Sans Peur - 59000 - LILLE - France, Frédéric DEPLANCKE domicilié(e) 90 Jean Sans Peur - 59000 - LILLE - France, Eve-Marine, Roxanne DEPLANCKE domicilié(e) 90 Jean Sans Peur - 59000 - LILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Anouchka DELBART domicilié(e) 90 Jean Sans Peur - 59000 - LILLE - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Gabriel, Gatby DEPLANCKE - 90 Jean Sans Peur - 59000 - LILLE - France
Anouchka DELBART - 90 Jean Sans Peur - 59000 - LILLE - France
Frédéric DEPLANCKE - 90 Jean Sans Peur - 59000 - LILLE - France
Eve-Marine, Roxanne DEPLANCKE - 90 Jean Sans Peur - 59000 - LILLE - France
Anouchka DELBART - 90 Jean Sans Peur - 59000 - LILLE - France
Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37
Inscription le 21 septembre 2011 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°558432 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-21
Inscription le 12 décembre 2011 - Rejet total n°564215 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-12
Inscription le 27 septembre 2012 - Désistement à la suite d'un recours formé devant lacour d'appel n°585228 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-09-27
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.
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